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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC
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LA VENTILATION DANS LE BON SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VENTILATION DANS LE BON SENS
VENTILAIRSEC, S.A

Numéro de dépôt :
96623305
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque LA VENTILATION DANS LE BON SENS

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VENTILATION DANS LE BON SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC domicilié(e) 2 rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 046 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque LA VENTILATION DANS LE BON SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VENTILATION DANS LE BON SENS est expirée depuis le 25 avril 2006.

VENTILAIRSEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTIL La ventilation dans le bon sens , VENTICLEAN , HYDRO R , VAS , V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION , enjoyair , VENTICLEAN , V.P.I. Ventilation Par Insufflation , SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT , SOLAR'R


VENTILAIRSEC, S.A - 2 rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France - SIREN 340046325


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation